Conditions Générales de Vente

Belbet on the Ground édite le site internet Belbet-on-the-Ground.fr.

ARTICLE 01 – PRIX
ARTICLE 02 – MODE DE REGLEMENT
ARTICLE 03 – LIVRAISON
ARTICLE 04 – SERVICE CLIENTELE
ARTICLE 05 – SATISFAIT OU REMBOURSE
ARTICLE 06 – RESPONSABILITE
ARTICLE 07 – LITIGES
ARTICLE 08 – ENGAGEMENT DU CLIENT

ARTICLE 1 – PRIX

1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en EURO TTC, hors frais d’expédition.
1.2 – Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en EURO.
1.3 – Les prix son valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 – Clause de réserve de propriété: les produits demeurent la propriété de Belbet on the Ground, jusqu’au complet encaissement du prix par Belbet on the Ground.

ARTICLE 2 – MODE DE REGLEMENT

Nous acceptons les paiements par carte bancaire, directement sur le site en paiement sécurisé, soit par chèque, soit par virement, soit par paiement au retrait de la commande en Ateliers. Belbet on the Ground confie le paiement sécurisé aux services délivrés par l’équipe de PayPal (Europe) S.à r.l. & Cie, S.C.A, qui est autorisée au Luxembourg en tant qu’établissement de crédit au sens de l’article 2 de la loi du 5 avril 1993 sur le secteur financier et est placée sous la supervision prudentielle de la Commission de Surveillance du Secteur Financier, sis L-1150 à Luxembourg.

ARTICLE 3 – LIVRAISON
La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche descriptive du produit. La pièce est à retirer sur place. Dans le cas d’expédition, l’organisation et les frais de celle-ci sont à la charge et la responsabilité de l’acquéreur.

Taxes Douanières:
Les taxes de douane ou d’importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n’avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d’un pays à l’autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.

ARTICLE 4 – SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition est à votre disposition :
– par e-mail: bouc-mobilier@orange.com ou colincastell@gmail.com

– par Téléphone: 06 49 07 51 20 (Colin) ou au 06 77 53 94 02 (Bouc).

ARTICLE 5 – SATISFAIT OU REMBOURSE

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours (date de retrait) pour demander le remboursement de votre commande à l’adresse suivante: Belbet on the Ground, Messieurs Gastaldi ou Castell, 1 Chemin des Condamines, 82160 Caylus, France.

ARTICLE 6 – RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Belbet on the Ground ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des oeuvres par les créateurs. Bien entendu pour toute question sur les créations vous pouvez nous contacter.

ARTICLE 7 – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.Tout règlement de litige peut être fait auprès de Belbet on the Ground, Messieurs Gastaldi ou Castell, 1 Chemin des Condamines, 82160 Caylus, France, et à défaut d’un règlement amiable, il sera de la compétence d’un tribunal français.

ARTICLE 8 – ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Belbet on the Ground qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, et à défaut d’un règlement amiable, il sera de la compétence d’un tribunal français.

Toute réclamation devra nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les huit jours qui suivent l’exécution de la commande. Au delà, aucune réclamation ou contestation ne pourra plus être formulée, remboursée ou indemnisée.